Conditions générales de vente

Article 1 — Objet

Les présentes conditions régissent les ventes de pièces de céramique et de sculptures d'art réalisées et vendues par Anne Lemogne sur le site Terre & Marée. Toute commande implique leur acceptation sans réserve.

Article 2 — Les pièces

Chaque pièce est unique et faite main. Les photographies sont les plus fidèles possible ; de légères variations de teinte, d'émail ou de matière sont inhérentes au travail artisanal et ne constituent pas un défaut.

Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, art. 293 B du CGI — à confirmer selon le statut d'Anne. Les frais d'envoi sont indiqués en supplément et confirmés avant tout règlement.

Article 4 — Commande

La commande est passée en renseignant le formulaire de commande et en acceptant expressément les présentes conditions. Chaque pièce étant unique, elle est réservée dès réception de la commande. La vente est conclue à la confirmation de disponibilité par Anne Lemogne et au règlement.

Article 5 — Paiement

Le règlement s'effectue par carte bancaire (lien de paiement sécurisé), virement ou Wero, après confirmation de la commande. La pièce est expédiée à réception du règlement.

Article 6 — Livraison

Le délai d'expédition est de 7 jours pour toutes les pièces, à l'exception de la collection « Les Monumentales », expédiées par transporteur spécialisé, pour lesquelles le délai est d'environ un mois. La livraison est faite à l'adresse indiquée par l'acheteur.

Article 7 — Droit de rétractation et retours

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, l'acheteur dispose de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sans avoir à se justifier. Le retour s'effectue avec la pièce dans son emballage d'origine, coffret cadeau inclus, au moyen de l'étiquette « retour » fournie par Terre & Marée. Le remboursement est effectué par virement dans les 3 jours suivant la réception de la pièce en bon état. Pour les pièces de la collection « Les Monumentales », les frais de retour restent à la charge de l'acheteur.

Article 8 — Chèques cadeaux

Le chèque cadeau est valable sur toute œuvre du site, sur une seule commande. Il ne donne lieu à aucun remboursement : si l'œuvre coûte moins que le chèque, le solde n'est pas rendu. Il est identifié par une référence unique.

Article 9 — Garanties

Les pièces bénéficient de la garantie légale de conformité (art. L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (art. 1641 du Code civil).

Article 10 — Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de différend, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, l'acheteur peut saisir un médiateur de la consommation : coordonnées à compléter.